Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la société « Silicium céramique », ci-après dénommée « le Vendeur », domiciliée au 6 allée du Melody 35590 L’HERMITAGE et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet https://siliciumceramique.com, ci-après dénommé « le Client ».
Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des ventes de produits proposés par le Vendeur sur son site internet.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
Silicium céramique se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.
En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du client sont celles qui étaient en ligne, et que le client a acceptées au jour de la passation de sa commande.
Le Client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Conditions et modalités de paiement des ateliers
Les ateliers d’initiation sont à payer en intégralité dès l’inscription avant la date du cours.
Annulation par le Client : le montant total est remboursé si l’annulation à lieu au moins 3 calendaires jours avant la date de début du cours.
Annulation par le Vendeur : le Vendeur peut annuler un atelier si le nombre de participants n’est pas suffisant. Dans ce cas, les arrhes sont restitués au Client.
Produits
Les pièces proposées à la vente sont des céramiques artisanales, fabriquées à la main et sont donc uniques. Les photographies des produits sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles, les pièces vendues présentant de petites variations avec celles photographiées.
Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ».
Les frais d’envois ne sont pas compris dans ces prix.
Commande et acceptation d'une commande
Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site uniquement si le Client s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par le Client du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par le Client des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, le Vendeur conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
Paiement et sécurité des transactions
Pour toute commande, le Client peut régler ses achats par transaction bancaire via un système de paiement sécurisé sur le site du Vendeur.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
La confirmation de la Commande entraîne acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et forme un contrat entre le Vendeur et le Client.
Livraison
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par le Client.
Le Vendeur s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 3 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et le Client remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons, le Vendeur ne peut être tenu responsable de la perte ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge du Client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition.
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
Retour
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, pour cela :
- Les pièces ne doivent pas avoir été utilisées
- Les pièces doivent être emballées soigneusement dans leurs emballages d’origine
Les frais de port de retour sont à la charge du Client.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser le retour des pièces ne respectant pas ces conditions.
Si les pièces reçues sont endommagées, elles ne seront pas remboursées.
Le colis doit être envoyé via colissimo à l'adresse suivante : Silicium céramique, 6 allée du Melody, 35590 L’HERMITAGE